Le scandale de la Non Représentation d'Enfants

Le sexisme de l'appareil judiciaire français a encore frappé,

La machine à casser les enfants s’emballe…

Ce début de semaine, veille des grandes vacances, trois de nos adhérents ont un traitement totalement inverse concernant le même motif : non représentation d'enfant.

Le premier, est allé chercher ses enfants mardi soir à la sortie des classes pour partir avec eux en vacances conformément à une décision de justice relative au droit d'hébergement des parents.

Surprise! Les enfants étaient absents de l'école, sans motif, depuis le début de la semaine et il n'y avait plus personne au domicile de la mère. Elle serait partie en vacances avec ses enfants...

Le père veut porter plainte pour non représentation d'enfants. Il rencontre les pires difficultés pour faire enregistrer une plainte qui de toute façon n'aura aucun effet d'après les autorités policières... Consigne serait donné : "c'est un père, laissez faire, ce n’est pas grave..." Ce cas est tellement courant qu'il en devient malheureusement banal.

Dans le même temps, un second père se trouve dans une double situation :

Il ne voit jamais sa seconde fille qui réside principalement chez la mère et qui devrait passer des week-ends chez son père. Malgré de multiples enregistrements de plaintes pour "non représentation d'enfant", aucune suite judiciaire n'a était donné à ce délit constitué depuis plusieurs mois et dont les victimes sont un père et un enfant.

A contrario, son fils a était placé par le Juge des Enfants de Nanterre, Mme BOYER, dans un centre d'éducation spécialisé car il fuguait de chez sa mère pour aller chez son père. Il bénéficie d'un droit de visite les fins de semaine alternativement chez chacun de ses deux parents et de la moitié des grandes vacances chez chacun d'eux.

Vendredi à midi, Eric le papa arrive de justesse au centre pour empêcher la mère d'enlever son fils et doit s'en remettre à la décision de l'Educateur qui décrétera que c'est bien le Week-end du papa. La maman doit s'incliner mécontente...

Le centre d'éducation anticipant la fin des cours officiellement fixée au 3 juillet au soir en ne recevant pas les enfants les lundis et mardis 2 et 3 juillet, Eric, son fils et son ex-femme ayant rendez-vous avec le Juge des Enfants Mme Boyer au Tribunal des Enfants de Nanterre, lundi 2 après-midi, le fils ayant exprimé son envie de rester chez papa, et son ex lui ayant demandé par mail de ramener le jeune A. chez elle le mardi 3 au matin, Eric garde son fils chez lui, dimanche soir et lundi se rend au Tribunal accompagné de son fils.

Son fils ne voulant pas rentrer chez sa mère, Eric le dépose chez la sœur de la mère du jeune A. où il retrouve ses cousins.

Surprise! En milieu de journée, la police débarque à son lieu de travail pour l'emmener au commissariat, au risque de lui faire perdre son travail. Il joint le Procureur et arrive à obtenir la possibilité de se présenter à 18h00 au commissariat pour y être entendu pour non représentation d'enfants. Eric, en homme d'honneur, se rend à l'heure dite au commissariat de Rueil-Malmaison.

Nouvelle surprise! Il est mis immédiatement en garde à vue pour "soustraction d'enfant à autorité et non représentation d'enfant", sur plainte de la mère et instruction du Juge des Enfants, Mme Boyer. Il est gardé deux jours et une nuit au commissariat et déféré devant le Procureur qui le met sous surveillance du Controle judiciaire.

Un troisième père va chercher sa fille de 6 ans à la sortie de l'école mardi soir 3 juillet conformément à une ordonnance de Justice et apprend que S..... n'est pas venue à l'école depuis deux jours sans explication de la mère ni envoi d'un certificat médical. Il se rend au commissariat pour faire enregistrer une plainte pour non représentation d'enfant. Le commissariat ne lui accordera que l'enregistrement d'une main courante, le délit de la mère n'étant qu'une peccadille de nature familiale, ce qui évite également d'augmenter le nombre de délits en toute bonne gestion des statistiques.

Conclusion: Une plainte déposée par une mère le matin fait mettre en garde à vue le père le jour même alors que l'enfant a était déposé chez des membres de la famille directe de la mère (les enfants de sa propre sœur) alors que des milliers de plaintes déposées par les pères restent sans effet ou finissent au bout d'au minimum une dizaine de plainte et d'un délai de 6 mois moi à un an par aboutir à une proposition par le Parquet d'une médiation pénale.

Que doit-on en conclure ?

La justice ne veut pas que les pères assument leurs responsabilités de parent.

La Justice couvre et donne le droit aux mères de violer les décisions de Justice, un non-sens dont les enfants sont les premières victimes…

Nous allons saisir la HALDE car en matière de « non représentation d’enfant » notamment, la Justice et les intervenants judiciaires ont un comportement discriminatoire directement lié au sexe du parent concerné.

Nous allons interpeller, Monsieur Nicolas Sarkozy Président de la République, Madame Rachida Dati Garde des Sceaux et Madame Michèle Alliot-Marie Ministre de l’intérieur de l’Outre-mer et des Collectivités Territoriales, pour que consignes soient données aux Parquets et à la Police de veiller au respect des décisions de justice sans discrimination sexiste, pour que réflexion soit engagée sans délai sur la nécessaire responsabilité des Magistrats seul corps à disposer de pouvoirs sans avoir à rendre des comptes des conséquences qui en résultent.

Or il s'agit d'enfants et donc de la France de demain...

Jean-Claude FRANCOIS

Président National de Justice PaPa Parité Parentale

le 6 avril 2007

Justice Papa Parité Parentale reçu par le Ministère de la Parité

Le Président Jean-Claude FRANCOIS, accompagné de Me Pascaline SAINT-Arroman Petroff et de Eric Bresson a été reçu le 6 avril 2007 par le directeur de Cabinet de Madame Vautrin, Ministre de la Parité et de la Condition Féminine, afin de faire part de certaines remarques concernant la campagne de lancement du 3919.

Le Ministère nous a dit fermement ne pas avoir compris ni apprécié notre prise de position sur le lancement du 3919, position qui laissait à penser que nous réfutions la violence conjugale et que nous cherchions à minimiser l'ampleur des vilences commises par les hommes envers leures compagnes mariées ou non.

Jean-Claude FRANCOIS a demandé à ce que ce numéro "3919" serve à toute personne victime de violences conjugales, homme ou femme sans distinction de sexe, pour dénoncer des actes répréhensibles, pour demander aide et conseils et même pour aider, écouter toute personne "à bout de nerf " risquant de passer à l'acte.

En effet, la position de Justice PaPa Parité Parentale qui condamne sans restriction toute forme de violence quelle soit conjugale ou autre et qui s'associe sans réserve à toute action dénonçant la violence sous toutes ses formes, est également toujours de penser et proposer des modes de prévention.

Après dissipation du mal-entendu, Jean-Claude FRANCOIS a proposé au Ministère d'être co-distributeur d'une plaquette sur les violences conjugales en cours d'élaboration que le Ministère doit diffuser d'ici quelques mois. Le Ministère a dit prendre acte de cet engagement et solicitera le moment venu Justice PaPa Parité Parentale.

La délégation de Justice PaPa Parité Parentale a remis parmi un certain nombre de documents le Pacte pour la Résidence Alternée qui a été largement commantée par Me Pascaline Saint-Arroman Petroff. Le Ministère a fait remarqué que la période n'était plus aux nouvelles initiatives du fait du calendrier électorale mais qu'il gardé ce dossier pour "après", dossier qui lui paraissait amener et proposer en effet de bonnes solutions.

Le 21 mars à 17h30,

Une délégation de Justice Papa Parité Parentale emmenée par son Président Jean-Claude FRANCOIS accompagné d'Eric Bresson et de Alain Bensimon a été reçu parl

la direction générale de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité ( HALDE )

pour dénoncer sur sa forme sexiste et donc discriminatoire envers les hommes le lancement du 3919.

Le 3919 sexiste ? CAMPAGNE DE LANCEMENT du 3919 concernant les VIOLENCES CONJUGALES Le 21 mars à 17h30, nous avons été reçu par la direction générale de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité pour dénoncer sur la forme le lancement du 3919.
COMMUNIQUE de PRESSE rédigé par la Direction Nationale de Justice Papa Parité Parentale
NON AU SEXISME MORTEL ANTI HOMME / ANTI PERE ! La publicité annonce du lancement du 3919 est honteuse comme desservant toutes les femmes victimes de violence ! Quand on fait parler les morts pour accuser tous les hommes et tous les pères sans exclusive, quand on les considère tous comme des meurtriers sans discrimination, on remet en cause en réalité le vrai combat contre les hommes violents, en ridiculisant la violence. Et le procédé est ignoble ! Nous sommes contre toute forme violence, qu’elle soit physique, psychologique ou morale. Toute forme de violence doit être condamnée, aussi bien les hommes violents, les pères aliénants, que les femmes   agressives ou les mères qui martyrisent leurs enfants (50% des mères contre 26% des pères). Savez vous que tous les deux jours un homme se suicide suite aux harcèlements de son épouse ? Savez-vous que maints enfants sont victimes des violences les plus odieuses du fait de leurs mères ? Dans tous les cas, c’est toujours l’enfant qui est la première victime de la violence et il est scandaleux que les violences conjugales soit non seulement sexuées mais le fait de la gente masculine dans sa globalité.
Demande de rendez-vous au Ministère de la Parité rédigée par Eric Bresson
Cher Monsieur, En tant que membre de l'association Justice Papa (Parité Parentale) et en lien étroit avec les autres associations de pères en France, je souhaiterais rencontrer Mme le Ministre Catherine Vautrin pour lui présenter notre programme de pères citoyens souhaitant continuer à assumer leurs responsabilités parentales malgré les situations de divorce qui peuvent les séparer de leurs enfants, en préconisant la Résidence Alternée. Nous savons que cette solution n'est que rarement choisie par les juges aujourd'hui en France car elle suppose que les deux parents soient prêts à s'entendre sur ce mode de garde de leurs enfants et puissent s'organiser en conséquence pour le rendre applicable en permettant alors à leurs enfants de continuer à profiter des liens parentaux avec leur mère et leur père, qui sont fondamentaux pour leur bon épanouissement psychologique. Néanmoins, le code civil pourrait être amendé pour favoriser cette solution en la proposant par défaut dans toutes les séparations et en incitant ainsi les parents à la respecter comme cela se fait déjà dans bien d'autres pays avec succès. Enfin, pour ce nouveau service d'écoute 3910 que vous avez mis en place pour les femmes battues, et que nous approuvons, nous souhaiterions son extension aux pères désespérés qui peuvent précisément tomber dans la violence et devenir dangereux. De façon plus générale, dans un esprit de parité parentale et d'égalité des sexes, nous souhaiterions pouvoir permettre aux pères qui peuvent être soumis eux-aussi à la violence psychologique ou morale de leurs épouses d'être entendus et soutenus, car la violence comme vous le savez n'est pas le propre que des hommes. Nous espérons d'ailleurs que vous pourrez modifier le film publicitaire qui annonce l'ouverture de ce nouveau service car il nous semble contestable dans sa forme qui est d'une terrible violence avec la mort d'une pauvre femme enfin libérée d'un véritable calvaire, et dans son fond avec son message qui laisse supposer que tous les hommes sont violents et peuvent même devenir criminels... Notre réflexion en la matière rejoint l'analyse de Mme Elisabeth Badinter qui s'est précisément exprimé là-dessus ces derniers jours dans le magazine l'Express, où elle nous invite à dépasser les clivages traditionnels du sexisme pour mieux comprendre la violence d'aujourd'hui. Dans l'attente d'avoir le plaisir de vous rencontrer, je vous prie de bien vouloir agréer, Cher Monsieur, l'expression de nos salutations distinguées. Très cordialement,
L'Express du 20/06/2005
La vérité sur les violences conjugalespar Elisabeth Badinter Dans les enquêtes et discours sur les violences conjugales, le partage des rôles sonne comme une évidence: les hommes sont coupables et les femmes sont victimes. Un présupposé justifié par les faits, étayé par les statistiques, quand il s'agit des violences physiques, coups, viols, meurtres. Mais, dans la plupart des cas, incantations et travaux mélangent tous les types de violence conjugale, celle des poings et celle des mots. C'est l'addition à laquelle s'est livrée la seule étude sérieuse menée en France sur ce sujet, l' «Enquête nationale sur les violences envers les femmes en France» (Enveff), rendue publique en 2001. De ses conclusions est sorti un «indice global» de la violence conjugale: 10% des femmes s'en déclarent victimes. Ce chiffre effrayant et la terminologie utilisée occultent le fait que les trois quarts de ces «violences» sont des agressions psychologiques - insultes, dénigrement ou harcèlement. Une question se posait: et les hommes, massivement accusés à l'aune de ces agressions psychologiques, ne leur arrive-t-il pas d'en être victimes, eux aussi? Selon l'étude réalisée par l'institut BVA pour L'Express, hommes et femmes se déclarent à peu près également victimes de cette guerre conjugale, qu'on doit hésiter à qualifier de «violence», fléau trop grave pour être abandonné aux mots. Il faut s'en tenir aux faits: c'est le sens du combat mené sur ce sujet par la philosophe Elisabeth Badinter, dont nous publions le discours prononcé lors d'une conférence-débat organisée, le 16 juin, à Lyon, par Amnesty International
ette enquête est une grande première. Poser aux femmes et aux hommes les mêmes questions sur les tensions qui peuvent exister au sein de leur couple constitue une rupture avec le discours dominant sur les «violences conjugales». Constater qu'hommes et femmes se plaignent à peu près également l'un de l'autre (et, même, que les hommes subissent deux fois plus d'insultes que les femmes) renforce le double malaise que j'ai toujours éprouvé, d'une part à l'égard de la méthode habituellement choisie pour parler des violences faites aux femmes et, de l'autre, à l'égard des conclusions que l'on en tire. D'abord, la méthode revendiquée par la plupart des institutions ou associations est globalisante: la violence des hommes contre les femmes est, nous dit-on, universelle. On lit, par exemple, dans la brochure d'Amnesty International (2004): «Partout dans le monde, des femmes subissent des actes ou des menaces de violence. C'est une épreuve partagée, au-delà des frontières, de la fortune, de la race ou de la culture. A la maison et dans le milieu où elles vivent, en temps de guerre comme en temps de paix, des femmes sont battues, violées, mutilées en toute impunité.»
Une guerre à deux C'est dit tout net, de tableau en tableau. La guerre conjugale se pratique à deux. Sondés par l'institut BVA sur les tensions qu'ils ont pu vivre durant les douze derniers mois de leur vie de couple, les Français de 20 à 59 ans ont tous le sentiment d'avoir traversé au moins l'une des situations testées dans cette étude. 44% des personnes interrogées ont essuyé, de la part de leur conjoint, des remarques désagréables sur leur propre famille ou sur leurs amis(es). 34% se sont sentis dévalorisés et critiqués. 30% ont été la cible d'une jalousie questionneuse: «Où étais-tu, avec qui?» 29% ont vu l'autre décider de dépenses importantes sans tenir compte de leur avis. Et 25% ont dû supporter de le voir «cesser de parler, refuser totalement de discuter», bref, faire la gueule. Il y a pire, mais c'est un peu plus rare. 23% se sont entendu balancer des remarques désagréables sur leur physique - «T'es moche!» - et 22% sur leurs performances sexuelles. 23% accusent leur conjoint d'avoir méprisé leurs opinions en privé, et parfois en public (13%). Mais le plus intéressant n'est pas là. La surprise, ce sont les hommes. Comme les femmes, ils se plaignent d'être à l'occasion rabroués, maltraités, déconsidérés. Plus souvent que les femmes, ils dénoncent le harcèlement jaloux de leur conjointe: 18% d'entre eux (pour 12% des femmes) déclarent que l'autre les empêche de parler à d'autres femmes (hommes). 34% des hommes (26% des femmes) déclarent que l'autre exige de savoir avec qui et où ils étaient; 33% (27% des femmes) que l'autre décide de dépenses importantes sans tenir compte de leur avis. Ce seraient les femmes qui hésiteraient le moins à décocher des critiques sur l'apparence physique. Et elles ne seraient pas les dernières à lancer des insultes ou des injures: 15% des hommes l'affirment, alors que 8% des femmes en accusent leur conjoint. Certes, il s'agit de déclarations. A manier avec précaution, donc. Mais il n'est pas forcément facile, pour un homme, de se dire l'objet de pressions psychologiques. Sur quelques questions, les femmes sont plus nombreuses que les hommes à se déclarer victimes: leur conjoint les «dévaloriserait» plus souvent (37%, contre 30%) et s'attaquerait en particulier plus facilement à leurs compétences sexuelles (25%, contre 19%). A noter: sur certaines questions, les femmes répondent de façon plus pessimiste que dans l' «Enquête nationale sur la violence envers les femmes en France» de 2001. Le cadre de notre sondage, moins sombre et plus léger, a sans doute contribué à dédramatiser le sujet, et libéré la parole. S'il montre bien que les hommes et les femmes sont aussi capables les un(e) s que les autres de «violences» conjugales, il ne dit rien, évidemment, de toutes les querelles qui dérapent, le plus souvent au détriment des femmes, dans le fait divers.
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Voir sur le site gouvernemental les documents: affiche, tryptique et clip vidéo du lancement du 3919 en cliquant sur le lien situé ci-dessous :
http://www.premier-ministre.gouv.fr/information/actualites_20/violences_conjugales_appeler_3919_57958.html
_________________________________________ ___________________________________________   Justice Papa Parité Parentale solidaire du COLLECTIF NATIONAL POUR LA COPARENTALITE ET LA RESIDENCE ALTERNEE PARITAIRE
Nous sommes profondément affectés par la perte d’un ami, militant reconnu, œuvrant pour l’équité parentale et l’intérêt supérieur de l’enfant à avoir accès à ses deux parents (Il est co-fondateur de Allo Papa Allo Maman à Montpellier). Bien que confrontés au quotidien aux errements de la Justice, nous sommes horrifiés par les conséquences que peuvent avoir des décisions prises par des magistrats qui refusent d'être rendus responsables de leurs actes. La justice familiale sème-t-elle la mort ?
Bertrand Lequiem a écrit :  suite Et un orphelin de plus ! Un petit PAUL qui a perdu toute confiance dans le justice de son pays et dans les "grandes" personnes. Les magistrats d'Alès et de Nimes apprendront la nouvelle de la mort de Stephan Lafargue dans le midi libre de mardi. Ca fera 10 lignes au mieux. .Paul, son petit gars de 10 ans qui aime son père et qui va beaucoup pleurer pendant longtemps. Il voulait juste vivre avec son père, fuguait pour le rejoindre, parlait devant des "psys",  mais la justice refusait d'entendre ces "mots obscènes" dans la bouche d'un garçonnet. Alors, comme Stephan ne voyait plus aucune sortie, il a choisi la mort après 15 jours de grève de la faim. Messieurs et Mesdames les magistrats "familiaux" d'Alès, de Nîmes et d'ailleurs, quand demain soir vous embrasserez vos enfants, avant qu'ils ne s'endorment, regardez bien au fond de leurs yeux, peut être  y capterez vous cette lueur qui vous aidera à mieux faire votre métier. "J'ai dix ans, ça fait pas longtemps, que j'ai 10 ans ... ...et ça saigne déjà. Adieu PAPA" LA RESPONSABILISATION DES JUGES AUX AFFAIRES FAMILIALES SUR LES CONSEQUENCES DE LEURS ACTES EST UNE OEUVRE DE SALUT PUBLIC (60% de l'activité judiciaire)

dépêche afp

Alain Bensimon a écrit :

Nous disons tous ensemble :

L’HECATOMBE DOIT S'ARRETER !

Moi je dénonce que des milliers de pères se soient suicidés depuis des années, car coupés de leur(s) enfant(s), par une Justice aveugle, implacable, coupée des réalités de la vie quotidienne, manquant de moyens, de temps et de formation mais réglant, tranchant le plus souvent en quelques minutes des années de vie commune d'une famille au mépris même du respect des textes de loi (4 mars2002) et de la Convention Internationale des Droits de l'Enfant ratifiée par l'Etat français.

Les politiques et les médias se demandent où sont passés les pères quand les voitures brûlent, quand les enfants traînent dans la rue...

Qu'ils demandent à la Justice ce qu'elle fait aux enfants lors des séparations de couples en les arrachant du haut de son siège de l'un de leurs parents et le plus souvent de leur père !

La Justice qui sanctionne avec fermeté la ségrégation, la pratique elle même massivement en matière familiale sous la forme de sexisme. Elle a créé deux classes de parents : le parent principal et le parent secondaire qui en fait n'est qu'un sous-parent ce qu'un enfant ne peut jamais accepter...

Les parents même séparés ne sont pas trop de deux pour élever au mieux des enfants dans une société de plus en plus dure et exigeante. En supprimant dans 85% des cas et ce malgré leurs demandes, un des deux parents, la Justice condamne les enfants à subir des épreuves supplémentaires, à ne marcher que sur une jambe et les emmène vers l'échec...

L'affaire Outreau n'était qu'une petite partie visible de l'iceberg. L'injustice est pratiquée au quotidien par la Justice.

Est-ce le Ministère de la Justice ou celui de l'Injustice ?

Il serait peut-être temps que les élus et les politiques donnent à notre pays les moyens d'avoir une JUSTICE à la hauteur de la place et du rayonnement que la France souhaiterait garder dans le monde!

En effet quelle honte de lire que notre pays, donneur de leçon en matière de liberté, d'égalité ... est classé dans les derniers dans l'Union Européenne quant aux moyens donnés à notre Justice. Devenons nous un pays sous développé ?

Jusqu'à quand allons nous investir dans les prisons, la police, la répression sans se soucier ni régler le problème à la base qu'est la cellule familliale, cellule aujourd'hui multiple dont l'évolution n'a pas été assez prise en compte ?

Les candidats à l'élection présidentielle devraient savoir qu'une famille sur deux est touchée par la séparation et que cela représente énormément d'électeurs en mal être...

Bertrand Lequiem a écrit :

Il y en a au moins un qui ne recevra pas ce message ce soir Stephan est mort ! Un père de moins et un orphelin de plus ! On dira bien sûr qu'il était fragile, qui ne le serait pas quand il faut se battre contre le broyeur judicaire. Je pense à un petit gars de 11 ans comme le mien, qui aime son papa, comme le mien, mais qui va beaucoup pleurer et dont la vie est à jamais marquée au fer rouge par ces charognards en robe noire qui continuent à pousser au suicide sans états d'âme. Un seul combat mérite qu’on s’y attache « Responsabiliser les magistrats sur les conséquences de leurs décisions professionnelles » Celui qui prive un enfant d’un de ses parents doit en répondre lourdement devant le peuple, quel que soit son statut. Ce soir essayez de parler avec vos enfants si vous le pouvez …

Stéphane lafargue a écrit :

Stéphane,

Nous ne pouvons pas laisser ton histoire sans suite comme beaucoup d'autres...

Cela suffit !

Nous refusons la banalisation du massacre journalier opéré par la Justice, dans les familles qui se séparent, à l'encontre de pères, de mères et toujours des enfants.

Cela est insupportable !

Nous nous battrons pour que :

- Le temps partagé ou la résidence alternée soit un principe de base,

- Le magistrat comme tout autre professionnel soit responsable juridiquement de ses décisions,

- L'Etat donne les moyens à la Justice de faire correctement son travail.

Nous ne t'oublierons pas et ferons des propositions au gouvernement et aux candidats à l'élection présidentielle en ton nom.

Au revoir...

Jean-Claude FRANCOIS

Président National

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